Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Vienne : Installations classées, 1976-1989

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne

Versement 2759 W

Préfecture de la Vienne
Service environnement

Sommaire
2759 W 1-2759 W 31 : Dossiers d’installations classées (classement par date de déclaration ou d’autorisation).
1976-1989

Métrage linéaire : 2,95
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne