Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>
Risques industriels (1322)
>
Nord-Pas-de-Calais (8)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Nord
Versement 2286 W
Préfecture du Nord
Sommaire
Art 1-135 : installations classées - Recensement par commune : demandes d’autorisation, déclarations, plaintes., 2002
Métrage linéaire : 17
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
