Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Val-d’Oise : Affluents de l’Oise non navigables, contrôle administratif (1768-1951)

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Val-d’Oise

Répertoire méthodique (Site Internet Archives départementales du Val-d’Oise)

Cotes extrêmes : 7 S 1 1 - 239

Préfecture du Val-d’Oise

Sommaire
Affluents de l’Oise non navigables, contrôle administratif : police des eaux, cours d’eau (1768-1951)

Métrage linéaire : 3,45
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise