Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1258 - 7758 ml)
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Milieux et biodiversité (478 - 4252 ml)
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Littoral et milieux marins (295 - 598 ml)
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Bouches-du-Rhône (2)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3187 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-47 : gestion du domaine public maritime, 1949-2004
Métrage linéaire : 4,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 àƒÂ 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
