Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Eau, biodiversité (1258 - 7758 ml)
>
Milieux et biodiversité (478 - 4252 ml)
>
Littoral et milieux marins (295 - 598 ml)
>
Bouches-du-Rhône (2)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005
Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
