Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : voies navigables, rivières, mines, salines .... (1703-1951)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement F/14/1-F/14/12855

Ministère  : Travaux publics
Conseil général des ponts et chaussées

Sommaire
F/14/525-F/14/608/1  : Fleuves et rivières ; navigation. Correspondance du Ministre et du Directeur des Ponts et Chaussées avec les préfets, ingénieurs et autorités diverses. (quelques documents antérieurs à 1790 et quelques pièces de la Restauration). (1790-1816 )
F/14/709-F/14/759 : Ports maritimes de commerce. Correspondance, rapports, mémoires, plans, devis. (1703_1816)
F/14/980/A-F/14/1032 Routes et ponts. Navigation. Hydrographie. Correspondance du Ministre de l’Intérieur et de la Direction générale des Ponts et Chaussées avec les préfets, ingénieurs et autorités diverses ; décrets, rapports, mémoires, devis, cartes et plans. (quelques pièces antérieures à 1792). 1792-1813
F/14/1033-F/14/1094 Mines et usines. Correspondance du Ministre de l’Intérieur, du Conseil des Mines, puis du Directeur général des Mines avec les administrations centrales des départements, les préfets, gouverneurs, ingénieurs, concessionnaires de mines et autorités diverses ; arrêtés, rapports, mémoires, plans, etc. (quelques pièces postérieures à 1815). 1791-1815
F/14/1095-F/14/1098 École pratique des Mines du Mont-Blanc et de Pesey. Comptabilité. An X-1815
F/14/1099-F/14/1109 Redevances pour mines. Correspondance et tableaux. 1811-1813
F/14/1110-F/14/1120/1 Ports maritimes. Correspondance du Ministre, du Directeur général des Ponts et Chaussées avec les préfets, inspecteurs divisionnaires, ingénieurs et autorités diverses ; adjudications de travaux, devis, rapports, mémoires, plans. 1790-1814
F/14/1121-F/14/1131 Polders. Dessèchements. Correspondance du Ministre de l’Intérieur, du Directeur général des Ponts et Chaussées avec le Directeur des Ponts et Chaussées de Hollande, le Directeur des Polders, les préfets, ingénieurs et autorités diverses ; rapports, mémoires, plans. 1792-1813
F/14/1132-F/14/1137 Moulins et usines. Correspondance, arrêtés, rapports, mémoires, plans. 1792-1813
F/14/1138-F/14/1151 Bacs et bateaux. Correspondance. (quelques documents de ia fin du XVIII e siècle). An X-1814
F/14/1152-F/14/1185 Papiers renvoyés à la Direction des Ponts et Chaussées par divers inspecteurs divisionnaires. (quelques documents antérieurs à la Révolution). An VI-1832
F/14/1186-F/14/1216 Fleuves et rivières. Correspondance, mémoires, projets, plans (classement par rivières). (quelques pièces du XVII e siècle). 1700-1800
F/14/1246 Correspondance relative aux budgets et aux comptes des Ponts et Chaussées. Recettes des taxes d’entretien, des péages, des bacs et bateaux, des octrois de navigation et affermages divers. Dépenses des divers services : Ponts et Chaussées, Navigation, Ports maritimes, etc. Création de la caisse des canaux (1810) ; mouvements sur cette caisse ; emprunts à elle faits pour les grands travaux. (L’année 1817 manque. ) An IX-1821
F/14/1252 Tableau général des travaux ordonnés par le Gouvernement ; ressources consacrées à ces travaux ; décrets et arrêtés les concernant. An X-1809. — Enquête générale sur les routes, canaux, ponts, la navigation intérieure, etc. (par départements). 1811-1812. — Nomenclature des grands travaux des Ponts et Chaussées. 1811. — Insertions des grands travaux au Moniteur, au Bulletin Mensuel. 1810-1812. — Visites des grands travaux par des gouvernements étrangers, par des particuliers. 1808-1813. — Bulletin mensuel de la situation des travaux. 1812-1813. — États mensuels de la main-d’œuvre et des dépenses pour les routes, ponts, la navigation, les digues, dessèchements, marais et polders, ports maritimes et fluviaux, phares, travaux urbains (ordre alphabétique des départements). Aoà »t 1808-septembre 1809.
F/14/1269-F/14/1270 Grande enquête sur le commerce et ses moyens de transport (ordre alphabétique des cent trente départements. Manquent : Allier, Bouches-de-la-Meuse, Bouches de-l’Escaut, Bouches-du-Rhin, Bouches-de l’Yssel, Corse, Dyle, Escaut, Forêts, Frise, Jemmapes, Lys, Méditerranée, Meuse-Inférieure, Nèthes [Deux-], Ombrone, Ourthe, Sambre-et-Meuse, Sésia, Simplon, Yssel-Supérieur, Zuyderzée). 1811-1812
F/14/1300 Machine de Marly. An V-1815 F/14/1301/1 Édits, ordonnances sur les mines ; lois et projets de lois. 1775-1814
F/14/1301/2 Administration des mines  : archives, rapports, mémoires, lettre de Necker, plan de travail pour les intendants du commerce, projets de décret et de règlement. 1765-1814. — Observations sur l’inspection des mines. 1781. — Conseil des mines et Agence des mines ; réunion de l’Agence des mines à la Commission des travaux publics. An II-an VIII. — Direction générale des mines. 1810-1815. — Auditeurs au Conseil d’État près l’Administration des mines. 1811-1812. — Lettre de Merlin de Thionville au Comité de Salut public (opérations militaires en Rhénanie et envoi d’agents des mines). 6 frimaire an III. — Chômage des mines et usines, moyens de les remettre en activité, état des fourneaux et forges, prescriptions à imposer aux concessionnaires de mines, épreuves d’acier (arrêtés, rapports, lettres, avis de l’Agence des mines, du Conseil des mines, etc.). An III-an VIII. — Observations, avis et rapports sur la nécessité d’un code de police souterraine. 1812. — Redevances sur les mines. 1809-1814
F/14/1302/1 Hôtels de l’Agence des mines, de la Direction générale des mines. An II-1815. — Écoles des mines : de Paris, de Pesey, de Geislaulern 1 ; notices imprimées et correspondance de B.-G. Sage, fondateur et directeur de la première école des mines ; lettres et arrêtés le concernant ; projet d’établir à Toulouse une école de mécanique et de métallurgie ; musées et collections minéralogiques ; cartes des mines. 1783-1817. — Personnel des mines ; instructions pour les inspecteurs ; organisation du corps des ingénieurs ; traitements, nominations, réclamations, demandes de places, pensions. 1781-1816. — Rapport sur l’emploi des forçats espagnols dans les mines. 1810.
F 14 1047 à 1055, 1078 à 1087, 1095 à 1098, 1174 à 1176. F/14/1302/2 Écoles pratiques des mines de Sainte-Marie-aux-Mines, de Giromagny, de Pesey et de Geislautern. An III-an IX. — Autres projets d’écoles pratiques des mines. 1825-1873.
F14/12392-F14/12407 : Adductions d’eau et égouts : avis du Conseil des Ponts et Chaussées, pourvois en Conseil d’État. classement départemental (1833-1914) ; eaux de Paris (1845-1918) : adduction d’eau, égouts, classement départemental (1833-1911)
F/14/1303 Feuilles journalières du Conseil des mines. An IV. — Arrêtés concernant les mines et les usines. An IV-an VI et 1807-1812. — Transmission de décrets. 1811-1815. — Instructions et circulaires imprimées : exécution de la loi du 21 avril 1810, rédaction des cahiers des charges, accidents de mines et secours à apporter aux mineurs, emploi des lampes de sà »reté, assiette et recouvrement des redevances, demandes en concessions. 1810-1824.
F/14/1304 Mines métalliques. Concessions aux frères Sorel en Basse-Normandie. 1788-an II. — Découvertes de mines en Roussillon. 1778. — Mines d’Alsace, de Lorraine et du Pays messin. 1737-1791 ; — du Bigorre. 1816. -Mines de fer (Bourgogne, Foix, Franche-Comté, Languedoc, Nivernais, Normandie, Thiérache et pays adjacents). 1686-1782. — Mines de l’Ardèche et de l’Ariège (Le Rancié, La Voulte), des Ardennes (Vireux-lès-Wallerand), du Gard, de la Haute-Marne, de la Moselle (Aumetz, Saint-Pancré), du Nord, des Basses-Pyrénées (Saint-Étienne-deBaigorry), des Pyrénées-Orientales (Fillols), du Haut-Rhin, de la Haute-Saône, de la Sarthe, du Tarn-et-Garonne. An II-1818. — Réunion aux bureaux des Travaux publics des papiers concernant les forges et les mines de fer. 1792.
F14/12573-F14/12600  : Papiers Chargueraud et Sylvain Dreyfus, vice-présidents du Conseil général des ponts et chaussées et présidents du Conseil supérieur des travaux publics : Navigation sur le Rhin, en vertu de l’article 357 du traité de Versailles : arbitrage, travaux (1919(1922). .Commission interministérielle et Haute Commission interalliée des territoires rhénans : comptes rendus et ordonnances concernant la rétrocession du matériel. (1920-1924). Commission centrale pour la navigation du Rhin. (1920-1932). Révision de la convention de Mannheim.(1924-1935). Commission du régime international des ports, voies d’eau et voies ferrées (délégation française) : conventions et règlements relatifs à la navigation des fleuves d’Afrique, d’Asie, d’Amérique et d’Europe.(1648-1929). Autonomie des ports maritimes de commerce : loi du 12 juin 1920. (1916-1929). Administration des ports maritimes : dossiers des 49 comités d’études créés en 1920 près du C.S.T.P (1905-1931)
F14/12608-F14/12611 : Travaux divers dont l’aménagement de l’Isère et du Drac, de la Durance et des eaux marseillaises. Barrages de grande hauteur. Compagnie générale du Rhône. Assèchement du marais poitevin. Pipe-line Le Havre-Rouen-Petite Couronne (1930-1951)
F/14/1305 Mines de cuivre, de plomb, d’argent, d’élain, de cobalt, d’antimoine, d’or, de soufre, de couperose, de sulfate de magnésie, d’alun, de wolfram, de mercure. 1717-1816. — Mines métalliques et usines des Pays détachés de la France 1 : fer (Dyle [forêt de Soigner], Roer, Mont-Cenis, Forêts [statistique des mines et fabriques de fer]) ; cuivre (Sarre [Dà¼ppenweiler], Sésia [Alagna], Trasimène) ; plomb (Léman [Servoz], Mont-Blanc, Rhin-etMoselle, Roer, Sambre-et-Meuse, Sarre) ; soufre (Ombrone) ; mercure (Mont-Tonnerre) ; calamine (Rore [près d’Aix-la-Chapelle], Ourthe [Vieille-Montagne]) ; alun (États romains, Ourthe [Flone, Raysse]) ; terres pyriteuses (Rhin-et-Moselle) ; manganèse (Deux-Ponts). An III-1815.
F/14/1306 Mines de houille : généralités et classement départemental (Aisne à Loire). 1753-1816
F/14/1307 Mines de houille (Loire [Haute-] à Vosges). 1721-1816
F/14/1308 Mines de houille des départements détachés de la France (Escaut, Forêts, Jemmapes, Léman, Lippe, Meuse Inférieure, Mont-Blanc, Montenotte, Ourthe, Roer, Sambre-et-Meuse, Sarre). An III-1815
F/14/1309 Tourbières, salines, eaux minérales. 1753-1815
F/14/1310 Usines. Avis du Conseil des mines sur l’établissement des "usines à fer", sur la vente des forges et leur transformation. An V. — Projet d’arrêté concernant les machines à feu de la République et notamment celles des frères Périer. 22 prairial an II. — Primes accordées aux fabricants d’acier. 1814. — Fabrication de la potasse et des sels de soude (demande en autorisation du sieur Chamberlain). 1813-1820. — Forges de Varigney (FrancheComté). 1769-1775. — Forges du Hainaut. 1745-1766 (copies de pièces de 1472 et de 1611). — Forges et fourneaux de Cirey (généralité de Metz). 1774. — Hauts fourneaux, forges, fabriques de sulfate de fer et d’alumine, manufactures d’alun, de cuivre, de fer-blanc, d’eau-forte, etc. (classement départemental). 1791-1816. — Verreries (Jemmapes, Moselle, Haute-Saône, Sarre, Seine-Inférieure, Var). 1811-1818. — Fours à chaux et à plà¢tre (Bourgogne, Haute-Saône, Seine, Côte-d’Or). 1778-1813. — Manufactures d’émaux de Venise (Note du Conseil des mines). 1806.
F/14/1311 Lettres et mémoires de Gabriel Jars (travaux et recherches sur les mines) ; instructions à lui adressées ; relations de ses voyages ; dessins d’après ses cahiers ; sa mort. 1761-1769
F/14/1312 Mine de cristal de roche de l’Oisans. 1775. — Mine de pierres précieuses aux environs d’Avallon. 1780. Demande de privilège pour l’exploitation des carrières de pierre à fusil. 1779-1780. — Mines d’émeri. 1775-1779. — Carrières de marbre, granit, porphyre. 1767-1829. — Ardoisières d’Angers, 1740-1786 ; — de la Bresse et du Bugey, 1776-1777 ; — de Basse-Bretagne, 1778-1780 ; — des Ardennes, 1811-1815 ; — de Lavagna (Apennins), 1809. — Carrières de pierre à meules de la Brie. 1771-1777. — Sables ferrugineux ; pierres à aiguiser. 1812-1813. - - Carrières de pierre de Paris, de la Seine et de Seine-et-Oise, de Chà¢teauLandon ; carrières de grès. An X-1815. - - Pouzzolanes du Vivarais. 1778-1789. — Carrières à plà¢tre. 1793-1809. — Carrières de kaolin de Saint-Yrieix. An IV. — Mines d’asphalte de Lampertsloch [Péchelbronn], 1740-1774 ; — du département de l’Ain, an II. - Aérolithes, 1808, 1812.
F/14/1313-F/14/1314 Mémoires sur l’exploitation des mines. 1778-1790, 1807, 1814. — Missions, ouvrages sur les mines ; voyages et travaux de M. Héron de Villefosse. 1754-1813. — Fonte de fer (procédé des sieurs Stuard et Kesling) ; emploi du charbon dans les usines de Rouen ; mémoires du sieur Koenig (fabrication de l’acier en Hesse, mines de plomb de la Saxe et du Hanovre) ; traitement du minerai de plomb (concession Blumenstein) ; inventions (pompe d’épuisement, ventilateur). 1754-1815. — Compagnie d’épurement du charbon de terre 11783. — Payements aux sieurs de Blumenstein et Saur, chargés de visiter les mines de la Saxe. 1749. -Appointements de l’inspecteur des mines Monnet. 1778. — Mémoires de M. Monnet et autres sur les mines de Flandre, Picardie, Soissonnais, Champagne, Hainaut, Lorraine, Alsace, Franche-Comté ; sur le rétablissement du privilège des mineurs. 1780- 1782. — Mémoires du chevalier Grignon sur l’administration des mines, sur les mines de charbon de Bourgogne, du Lyonnais, du Dauphiné, de Vassy, près d’Avallon, d’Épinal, sur les mines de plomb de Pontaubert. 1778- 1780. — Commission donnée au baron de Dietrich, pour la visite générale des mines et usines du royaume (correspondance à ce sujet). 1785-1788. — Adresse des mineurs de Vic-Dessos (pays de Foix) à l’Assemblée nationale, pour obtenir un prix plus élevé de leur minerai. 1789.
F/14/1315-F/14/1316 États des sommes dues par les concessionnaires de mines, pour les droits de taxation. 1769-1780. — État des mines du royaume concédées par arrêts du Conseil (par généralités), 1730-1789. — "État des mines connues dans la République française" (par départements), avec la date des concessions accordées au XVIII e siècle. — État général des concessions accordées depuis la création du Conseil des mines, à dater de thermidor an II ; tableaux, états nominatifs, états par départements des mines, indices de mines et des usines, des mines dont l’exploitation a été abandonnée. An II-1811. — Rapport de l’Institut sur l’exploitation des mines en masse. 11 messidor an VI. — "État des produits en salpêtre dans chaque département de l’Empire." 1808
F/14/3185 Mémoires sur la science de l’ingénieur. 1808-1829. — Dépenses du génie militaire et du génie civil (notes de Molé). 1815. — Expériences diverses sur les bétons, mortiers et ciments ; mémoires sur les pouzzolanes, etc. 1806-1813. — Propositions d’inventeurs (ponts, pilotis, dragages, hydraulique, batellerie, télégraphie, etc.). 1791-1829.
F/14/3186-F/14/3197 Dossiers d’inventions (par ordre alphabétique de noms d’auteurs). quelques documents postérieurs à 1860. 1752-1860
F/14/3476-F/14/3477 Fleuves et rivières, canaux, inondations : correspondance et arrêtés relatifs à l’ouverture de crédits pour travaux, améliorations, paiements de dommages ; tableaux des crédits (par année). 1852-1862
F/14/3756-F/14/3790 Division des Mines et bureau de statistique de l’industrie minérale. Enregistrement de la correspondance à l’arrivée 1871-1899
F/14/3821-F/14/3907 Surveillance des mines : procès-verbaux de visite. An III-1885
F/14/3908-F/14/4195 Mines : redevances (états d’exploitation, travaux et produits ; états récapitulatifs). 1812-1885
F/14/4196-F/14/4214 Accidents de mines (correspondance, procès-verbaux et rapports d’Ingénieurs). 1822-1870
F/14/4218-F/14/4226 autorisations de chaudières et de machines à vapeur ( correspondance des Préfets avec la Direction générale des Mines ; rapports et avis des ingénieurs el de la Commission des machines à vapeur ; procès-verbaux d’épreuves). 1824-1865
F/14/4234-F/14/4249 Mines (tableaux statistiques, états d’exploitation, mémoires, descriptions, historiques, indices, recherches de gisements ; réponses aux circulaires du Comité de Salut public des 18 brumaire et 12 fructidor an II et du Conseil des Mines du 22 messidor an IV sur les mines et usines) ; forges et usines Archives nationales (France) 232 (états et tableaux, rapports et renseignements statistiques) ; états et tableaux des carrières ; rapports sur des missions minéralogiques ; collections géologiques. 1740-1850
F/14/4250 Mines et usines des départements détachés de la France 1(états statistiques, tableaux, notices, rapports et renseignements) : Apennins, Foréts, Génes, Jemmapes, Léman, Meuse-Inférieure, Mont-Blanc, Mont-Tonnerre, Ourthe, Rhin-et-Moselle. 1793-1813
F/14/4251 Mines, usines, carrières des départements détachés de la France, des colonies et des pays étrangers (états statistiques, tableaux, notices, rapports sur des missions géologiques, renseignements) : Roà« r, Sambre-et-Meuse, Sarre, Sésia, Simplon, départements au delà des Alpes, an III-1811 ; Antilles, Saint-Domingue, Guyane, Allemagne, Espagne, Styrie, Tyrol, etc. 1779-1852
F/14/4252 Mines, usines, carrières, eaux minérales, géologie (états statistiques, rapports, mémoires et renseignements concernant plusieurs provinces, départements ou arrondissements minéralogiques). 1783-1853
F/14/4253 Description des gisements de charbon et de minerai : réponses à la circulaire du 28 mars 1837 (classement départemental). — Tableaux des verreries, cristalleries et fabriques de glaces : réponses des ingénieurs (par départements). 1841
F/14/4254-F/14/4255 Fabrication d’acier pour les armes, les travaux publics : correspondance du Ministre de l’Intérieur, de la Commission des armes, poudres et mines, du Conseil des Mines, etc., avec les fabricants (classement départemental). An II-an VIII
F/14/4256 Fabrication d’acier pour les armes : état des aciéries, projets de forges ; cuivre pour le doublage des vaisseaux. An II-1816
F/14/4257 Droits de douane sur le minerai de fer, le cuivre, le plomb. 1810-1850
F/14/4258 Droits de douane sur l’étain, le zinc et autres métaux, sur les machines et matériaux de construction. 1812-1852
F/14/4259 Exploitation des mines  : inventions, procédés, renseignements, description de machines ; appareils pour l’éclairage et l’aération des mines, pour le sauvetage des ouvriers, etc. 1759-1845
F/14/4260-F/14/4261 Fabrication du fer et traitement du minerai : expériences, procédés, renseignements, description de machines. 1772-1852
F/14/4262 Fabrications diverses, procédés ; traitement des minerais de cuivre et d’argent ; recherches expérimentales pour l’amélioration des procédés industriels (réponses à la circulaire du 20 janvier 1834). 1776-1842
F/14/4263 Notes et mémoires sur des expériences ; recherches et observations ; projets, inventions, renseignements ; machines et moteurs. 1783-1849
F/14/4264 Poudre de mines et explosifs : essais, fabrication, emploi, accidents, etc. 1841-1883
F/14/4265 Exploitation et carbonisation de la tourbe. 1788-1811
F/14/4266 Recherches de marne en Sologne. 1848-1863
F/14/4267 Gisements d’ocre (demandes en concessions). 1784-1822. — Carrières de marbre (rapports et demandes d’exploitation). An VIII-1833. — Salines ( mémoires et renseignements sur la fabrication du sel ; procédés ; notes sur les salines de Lorraine). 1788-1849.
F/14/4268 Carte géologique générale de France : paléontologie (exécution et dépenses). 1856-1884. -Description géologique et agronomique de Meurthe-et-Moselle. 1883.
F/14/4269 Carte géologique de France (dépenses). 1829-1840. — Topographie souterraine (dépensés). 1871-1891.
F/14/4270-F/14/4271 Laboratoires de chimie ( comptes rendus de travaux 1866-1896
F/14/4272 Mission Béral, ingénieur en chef des mines : étude comparative sur la législation des mines (notes et documents). 1842-1884
F/14/4273 Usines métallurgiques, verreries : questions de jurisprudence et de réglementation, demandes en autorisation. 1811-1867. — Mines et minières de fer, carrières : interprétation de la loi en matière de concession et d’exploitation, questions de droit , application des règlements. An VIII-1868.— Réclamations contre l’établissement d’un cimetière aux Hautes-Bruyères, à Sèvres, considéré comme nuisible aux eaux de la Manufacture (rapport des ingénieurs). 1872-1876.
F/14/4274-F/14/4503 Usines métallurgiques : demandes en autorisation, ordonnances et décrets autorisant l’établissement ou la maintenue d’usines, rapports d’ingénieurs, avis du Conseil des mines, oppositions, mémoires, plans. (quelques documents antérieurs à 1790). 1790-1867
F/14/4507-F/14/4560 Établissements de bocards, lavoirs à minerais et patouillets : demandes en autorisation et en maintenue, ordonnances, décrets, rapports des ingénieurs, avis des Préfets, du Conseil des mines, etc., mémoires, plans. (quelques documents antérieurs à 1816). 1816-1868
F/14/6036-F/14/6049 Service hydraulique. Usines, dessèchements, irrigations, curages, drainages, pêches fluviales : comptes rendus d’inspections. 1860-1870
F/14/6050-F/14/6317 Moulins et usines hydrauliques situés sur des cours d’eau non navigables, ni flottables : correspondance du Ministre et du Directeur général des Ponts et Chaussées avec les Préfets, ingénieurs, etc., ordonnances, décrets, arrêtés, rapports, plans (classement départemental, et par cours d’eau dans chaque département). XIX e siècle
F/14/6318-F/14/6348 Moulins et usines hydrauliques situés sur des fleuves et rivières navigables ou flottables : correspondance, ordonnances, décrets, arrêtés, rapports d’ingénieurs, mémoires, plans (classement par ordre alphabétique de cours d’eau). An X-1860
F/14/6349-F/14/6389 Irrigations : arrêtés préfectoraux relatifs aux prises d’eau et barrages sur les rivières et ruisseaux (classement départemental et, dans chaque département, par ordre alphabétique de cours d’eau). 1827-1878
F/14/6390 Dessèchements  : législation. 1807-1811. — Code des dessèchements, par Poterlet jeune. 1816-1821. - Landes de la Légion d’honneur ; lais de mer des deux rives de la Seine. 1806-1817. — Dessèchements de la vallée de la Sensée, de la vallée d’Authie ; projets pour les marais de la Haute-Deule, etc. 1808-1813. — Demandes en concessions. 1815-1829. — Plantations de dunes (Gironde et Landes). An IX-1814.
F/14/6391 Police et curage des cours d’eau non navigables ni flottables, moulins et usines, pêche fluviale, travaux d’amélioration agricole, irrigations, dessèchements, alimentation en eau des villes, assainissement de Toulon, de Paris, de Rennes : instructions, règlements, circulaires, avis et propositions du Conseil général des Ponts et Chaussées, du Conseil d’État, rapports et mémoires (imprimés). (quelques documents antérieurs à 1877). 1877-1896
F/14/6392-F/14/6470 Division de la Navigation. Ports et canaux, rivières, service hydraulique. Enregistrement de la correspondance à l’arrivée. 1871-1899
F/14/6471-F/14/6498 Comptes rendus d’inspections : notes sur le personnel, inspection de la navigation, des ports, phares, dunes, bacs et canaux, du service hydraulique. 1827-1870
F/14/6499 Navigation  : notes, rapports, avis du Conseil général des Ponts et Chaussées, du Conseil d’État, des Commissions des Bassins de la Loire, de la Seine, de la Garonne, du Rhône, du Nord ; propositions de la sous-commission du Comité des inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées (documents autographiés). 1876-1880
F/14/6500 Ports maritimes, rivières, canaux, travaux de défense contre les eaux, alluvions : notes, rapports, avis du Conseil général des Ponts et Chaussées, extraits de délibérations du Conseil d’État, circulaires ; plans, notes et rapports du service spécial de la navigation entre la Belgique et Paris (documents autographiés et imprimés). 1874-1890
F/14/6501-F/14/6787 Rivières (classées par départements). 1761-1879
F/14/6788-F/14/6820 Rivières : rapports, projets mémoires relatifs à l’amélioration de la navigation et aux travaux communs à plusieurs départements. (Classement par rivières. ) 1741-1877
F/14/6821-F/14/7073 Canaux (classement par ordre alphabétique de canaux ). 1790-1893
F/14/7074-F/14/7084 Canaux : objets divers. 1804-1881
F/14/7085-F/14/7113 Projets de canaux. (Classement par ordre alphabétique de canaux) 1710-1866
F/14/7546-F/14/7586 Inondations. Affaires générales et enquêtes classées par bassins. 1808-1889
F/14/7587 Dictionnaires hydrographiques par Dupain-Triel, géographe du roi. 1777-1785. — Imprimés divers relatifs aux cours d’eau. An XII-1806.
F/14/7592-F/14/7909 Mines de charbon : concessions et demandes de concessions, recherches, indices, découvertes, enquêtes, rapports, mémoires, renseignements, contestations, levé et nivellement de terrains houillers, notes statistiques (classement départemental). 1744-1883
F/14/7918-F/14/8014 Mines de fer : concessions, exploitation, demandes en concession, budgets, travaux, contestations, indices, renseignements (classement départemental). 1716-1886
F/14/8015 Mines de fer de l’Aude et des Pyrénées-Orientales, de l’Ardèche et du Gard. 1828-1876
F/14/8016-F/14/8020 Minières de fer : recherches, demandes en extraction (départements divers) 1762-1886
F/14/8021-F/14/8031 Mines d’antimoine : concessions, demandes en concession, renseignements, indices (classement départemental). 1724-1884
F/14/8032-F/14/8038/1 Mines de manganèse  : concessions, demandes en concession, renseignements, découvertes (classement départemental). An II-1877
F/14/8038-F/14/8046 Terres pyriteuses (classement départemental). 1770-1865
F/14/8047-F/14/8125 Mines métalliques [le fer excepté] : concessions, demandes en concession, exploitation, recherches, etc (classement départemental). 1729-1885
F/14/8126-F/14/8131 Mines métalliques (dossiers communs à plusieurs départements). 1734-1854
F/14/8132 Mines métalliques. Objets généraux. Renseignements sur les mines d’Allemagne et sur les mines des Pyrénées, par M. de Blumenstein ; missions en France confiées au même. 1729-1784. — Renseignements sur les mines de diverses régions, par M. Binelli. 1783-1784. — Etat des mines connues dans la généralité du Dauphiné. 1784. — Notice historique sur la richesse minérale du Forez, du Lyonnais et du Beaujolais, par Jars. 1781-an III. — Situation des gîtes métalliques. 1848. — Tableau des mines métalliques abandonnées ou qui n’ont pas encore été exploitées en France (circulaire du 31 octobre 1826). 1826. - Mines royales de la Savoie (rapport du 27 novembre 1851).
F/14/8133-F/14/8144 Mines de bitume (classement départemental). 1783-1859
F/14/8145-F/14/8161 Mines de sel et sources salées : concessions, mémoires, rapports, etc An III-1875
F/14/8162-F/14/8170 Mines. Recherches de mines de houille : autorisations de recherches, etc. 1786-1877
F/14/8171 Mines métalliques (sauf le fer). Demandes de recherches. 1785-1841
F/14/8172 Mines de fer. Demandes de recherches. 1787-1853
F/14/8173-F/14/8174 Recherches de mines métalliques : mines diverses dans plusieurs départements. 1818-1852. -Recherches de mines de manganèse dans divers départements, en particulier dans les Vosges. 1834-1875.
F/14/8175 Mines métalliques : demandes en autorisation de disposer du produit des recherches. 1850-1880
F/14/8176-F/14/8182 Mines métalliques : demandes en autorisation de recherches. 1842-1889
F/14/8183-F/14/8184 Mines de fer : demandes en autorisation de recherches. 1854-1876
F/14/8185-F/14/8190 Mines métalliques : demandes en autorisation de disposer du produit des recherches 1850-1892
F/14/8191-F/14/8201 Mines métalliques : demandes en autorisation de disposer du produit des recherches 1838-1897
F/14/8202-F/14/8212 Topographies souterraines : recherches de gisements houillers, topographies des régions houillères et autres (plans annexés). 1833-1882
F/14/8213-F/14/8216 Tourbières. An II-1850
F/14/8217-F/14/8220 Carrières An VIII-1876
F/14/8221-F/14/8228 Règlements de carrières ; rapports sur les exploitations. An IX-1882
F/14/8229-F/14/8234 Sociétés anonymes : mines, hauts fourneaux, forges, etc., XIX e siècle
F/14/8235-F/14/8280. Sources d’eaux minérales (classement départemental) XIX e siècle
F/14/8281-F/14/8357. Surveillance des mines, PV visites (classement départemental, 1886-1900
F/14/8358-F/14/8409. Redevances sur les mines (classement départemental) 1886-1898
F/14/8410-F/14/8413. Demandes d’abonnement à redevance proportionnelle (classement départemental) 1860-1880
F/14/8414-F/14/8437 Accidents de mines. 1899-1904
F/14/8438/B Mines : accidents ; rapports sur le travail dans les mines (statistiques). 1894-1895
F/14/8439-F/14/8442 Accidents de carrières. 1899-1900
F/14/10048-F/14/10912/206, F/14/10914-F/14/11203 Cartes et plans. Les cotes qui suivent doivent être complétées par le préfixe "CP/" pour la commande des cartes et plans de la sous-série
F/14/10084-F/14/10147 Plans de canaux et projets de canaux. XVII e-XIX e siècles.
F/14 F/14/10048-F/14/10083 Fleuves et rivières. XVIIe-XIXe siècles
F/14/10281-F/14/10283 Cartes des côtes de France levées par les ingénieurs hydrographes de la Marine. 1832-1850
F/14/10284-F/14/10287 Plans de marais, étangs, dessèchements, polders, irrigations, adduction d’eaux, moulins et usines hydrauliques. XVII e-XIX e siècles.
F/14/10288 Plans de forêts. XVII e-XIX e siècles.
F/14/10289-F/14/10316 Plans de mines, de carrières et d’usines. XVIII e et XIX e s
F/14/10317 Richesse minérale de l’Algérie. (atlas) 1852
F/14/10318-F/14/10319 Atlas de la France, par départements, avec annotations manuscrites concernant les mines et usines. 1832, 1844
F/14/10320 Mines et usines (technique). — Plans de machines : pompe à feu de Chaillot, machine de Perronet pour mesurer la résistance des pierres, machines pour lever les charges, pour creuser les canaux, scier les pilotis, moulins à forer, etc. XVIII e et XIX e siècles.
F/14/10356-F/14/10377 Cartes départementales (routières, hydrographiques, minières, géologiques, topographiques, cadastrales, etc.) ; cartes départementales gravées avec annotations manuscrites du service des Ponts et Chaussées. XIX e siècle
F/14/10378 Cartes régionales  : Savoie, Dauphiné, Alpes françaises, Mont-Blanc, Bresse, Pyrénées, régions frontières, Landes , Sologne, etc. XVIII e et XIX e siècles.
F/14/10379-F/14/10385 Cartes de France dressées par les services des Ponts et Chaussées et des Mines (routes, postes, circulation, navigation, ports, hydrographie, côtes, phares, mines, eaux minérales, production métallurgique, chemins de fer, nivellement) ; cartes de France administratives et militaires. 1714-1900
F/14/10906/1 "Extraits du journal des Assemblées des Ponts et Chaussées tenues chez Trudaine" 1 1750-1764
F/14/10906/2-F/14/10906/3 Délibérations des Assemblées des Ponts et Chaussées. 1773-An II
F/14/10908 Délibérations du Conseil 1 des Ponts et Chaussées (second registre). 1 er frimaire an v-1 er brumaire an VI
F/14/10912/1 Délibérations du Conseil des Ponts et Chaussées. 7 vendémiaire an XI-20 vendémiaire an XIII
F/14/10912/3-F/14/10912/206 Délibérations du Conseil général des Ponts et Chaussées. An XIV_décembre 1888

Métrage linéaire  : 800
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives nationales