Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1161 - 6899 ml)
>Eau (279 - 4 433 ml)
>Midi-Pyrénées (28)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 8165 W
Agence financière de bassin Adour-Garonne
Toulouse, Haute-Garonne
Sommaire
Art 1 : Objectifs de qualité des eaux superficielles, , études préparatoires, bassins Garonne-Pyrénées (novembre 1975), Garonne-Atlantique (juillet 1976) et Tarn-Aveyron (janvier 1977), 1975-1979
Métrage linéaire : 1,00
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne