Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agriculture et ressources naturelles, 1982-1995

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Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150412

Ministère : Agriculture
Service : Hydraulique
Sous-direction : Aménagement des eaux

Sommaire
Archives du bureau des sols et des systèmes agraires (1982-1987), du bureau des dols et du bureau de l’agriculture et des ressources naturelles (1987-193), du bureau de l’agronomie, des ressources naturelles et des sols (1994-1995)
Art 1-22 : Relance agronomique, 1982-1991.
Art 23-25 : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates et les phosphates et les produits phytosanitaires provenant des activités agricoles (CORPEN), 1984-1994
Art 26 : Conseil supérieur de la météorologie, 1992-1995

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 1,70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales