Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1161 - 6899 ml)
>Milieux et biodiversité (387 - 3620 ml)
>Espaces naturels (99 - 1020 ml)
>Administration centrale (27)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20170333
Ministère : Agriculture
Direction générale : Eau et forêts
Sous-direction : Forêts
Sommaire
Archives relatives aux affaires forestières, aux défrichements, aux forêts de protection, à la défense
Art 1-5 : Dossiers transversaux, 1972-2002
Art 6-39 : Défrichements, 1935-2003
Art 40-74 : Classement et déclassement des forêts de protection, 1960-2008
Art 75-90 : Défense de la forêt contre les incendies, 1972-2007
Art 91-101 : Restauration des terrains de montagne (RTM), 1986-1998
Art 102 : Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), 2006
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 102
Métrage linéaire : 17 ml (52 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)