Répertoire d’archives détaillé : diagnostics thermiques réalisés par la délégation régionale Auvergne de l’ADEME, 1982-1986

Référence
53ETP1-53ETP10
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Diagnostics thermiques de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Délégation régionale Auvergne
1982-1986
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale Auvergne
Importance matérielle
1 mètre linéaire (10 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Puy-de-Dôme
Localisation physique
Clermont-Ferrand
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Modalités d’entrée
versement en 2010
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Présentation du contenu
Ce versement concerne les diagnostics thermiques réalisés par la délégation régionale.