Répertoire d’archives détaillé : fonctionnement de la Société d’économie mixte pour l’étude de décharges de déchets industriels en Rhône-Alpes, 1975-1998

Référence
4428W1-4428W126
Niveau de description
Fonds
Intitulé
Société d’économie mixte pour l’étude de décharges de déchets industriels en Rhône-Alpes
1975-1998
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Rhône-Alpes
Société d’économie mixte pour l’étude de décharges de déchets industriels en Rhône-Alpes
Importance matérielle
2,40 mètres linéaires (126 registres)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Rhône
Localisation physique
Lyon
Conditions d’accès
Délai de communicabilité : 25 ans.
Modalités d’entrée
versement en 2008
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-62 : administration
Art 63-67 : finances
Art 68-119  : implantation de centre de stockage
Art 120-126 : communication
Présentation du contenu
Ce versement concerne le fonctionnement de la Société d’économie mixte pour l’étude de décharges de déchets industriels en Rhône-Alpes