Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection des ressources naturelles par les activités agricoles, 1986-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150884/1-20150884/93
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Ressources naturelles et agriculture
Dates extrêmes
1986-2008
Noms des principaux producteurs
Direction de l’eau
Importance matérielle
12,3 ml (41 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150884/1-20150884/11 : Protection des ressources naturelles par les activités agricoles, 1996-2007
20150884/12-20150884/55 : Prévention et réduction des pollutions des eaux, 1991-2008
20150884/56-20150884/87 : Grenelle de l’environnement, 1989-2008
20150884/88-20150884/93 : Barrages, 1986-2007