Répertoire d’archives détaillé : inspection sur les crues, l’accident AZF, le naufrage du Prestige .. 1983-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090145

MINISTERE  : Ecologie et développement durable
DIRECTION  : Service de l’inspection générale de l’environnement (SIGE)

Sommaire
Art 1-27 : Rapports et avis de l’Inspection générale de l’environnement concernant notamment les forêts ; les crues ; l’accident industriel AZF à Toulouse ; le naufrage du pétrolier Prestige. 2001-2004
Art 28-50  : Rapports de Xavier Martin, inspecteur général concernant les crues en Provence et Languedoc ; le drainage du marais poitevin ; l’élevage en Ille-et-Vilaine. 2000-2003
Art 51-57  : Fonds de dossier d’inspecteurs généraux concernant le stockage de déchets radioactifs à l’usine Rhà´ne-Poulenc à La Rochelle (Charente-Maritime), les problèmes posés par l’exploitation de la décharge de déchets industriels de Montchanin (Saà´ne-et-Loire), la maîtrise foncière des champs d’expansion des crues, les crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l’Aude, de l’Hérault, des Pyrénées-orientales et du Tarn. 1988-2002
Art 58 : Rapports d’inspections périodiques sur l’activité environnement des directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). 1999-2001
Art 59  : Rapports d’activité de la Mission d’inspection générale de l’environnement (MISE). 1983-1999

Communicabilité  : 25 ans
Nombre d’articles : 59
Métrage linéaire : 6 ml (18 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)