1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Convention de Washington, protection des espèces, 1971-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150848/1-20150848/63
Date
1971-2008
Nom du producteur
Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
Importance matérielle et support
7,2 ml (24 Dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Description
Mode de classement

Le classement respecte le plan de classement adopté par le producteur.
Cotes : 20150848/1-20150848/48
1971-2008
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES)
Cotes : 20150848/49-20150848/63
1997-2008
Protection des espèces menacées, plans nationaux de conservation et de réintroduction
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalité d’entrée
Versement