Répertoire d’archives détaillé : Planification et gestion des déchets, 1965-2014

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150584/1-20150584/203
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Planification et gestion des déchets
Dates extrêmes
1965-2014
Noms des principaux producteurs
Bureau de la planification et de la gestion des déchets (direction générale de la prévention des risques)
Importance matérielle
21 ml (70 cartons DIMAB)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150584/1-20150584/4
1984-2012
Réglementation.
20150584/5-20150584/90
1976-2014
Planification et gestion des déchets dont notamment le chlordécone
20150584/91-20150584/180
1965-2014
Dossiers techniques des installations
20150584/181-20150584/203
1990-2010
Transport transfrontalier de déchets dangereux