Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2106- 26 552 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1150 - 6842 ml)
>Milieux et biodiversité (386 - 3590 ml)
>Littoral et milieux marins (237 - 176 ml)
>Administration centrale (17)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950280
Ministère : DOM-TOM
Direction : Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ;
Sous-direction : Affaires économiques
Mission des infrastructures publiques, des transports, de l’urbanisme, du logement et de l’environnement
Sommaire
Gestion des infrastructures dans les DOM-TOM, 1954-1993.
Art. 47 : Protection civile : Dégà¢ts des catastrophes naturelles ; programmes de sécurité civile, 1984-1990.
Art. 47-49 : Protection de l’environnement : Parcs naturels ; élaboration du Code du domaine maritime de l’État ; loi sur l’aménagement et la protection du littoral, 1961-1989.
Art. 50 : Îles éparses de l’océan indien : Présentation ; desserte aérienne, 1960-1984.
Art. 50-51 : Terres australes et antarctiques françaises : Recherche scientifique ; mission d’inspection ; desserte maritime et aérienne ; projet de piste d’atterrissage en Terre-Adélie, 1954-1987
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales