1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : réseau Natura 2000, 1980-2009

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150845/1-20150845/422
Date
1980-2009
Nom du producteur
Bureau des habitats naturels (sous-direction des espaces naturels)
Importance matérielle et support
45 ml (150 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description
Cotes : 20150845/1-20150845/22

1994-2008
Négociation et mise en œuvre des financements européens
Cotes : 20150845/23-20150845/264
1992-2008
Propositions et sélection de sites du réseau Natura 2000
Cotes : 20150845/187-20150845/264
1986-2008
Désignation des zones spéciales de conservation (ZSC)
Cotes : 20150845/265-20150845/267
1994-2006
Suivi économique et financier
Cotes : 20150845/268-20150845/273
1994-2006
Interaction entre le réseau Natura 2000 et les normes existantes de protection de la nature et de la biodiversité
Cotes : 20150845/274-20150845/290
1991-2008
Préparation et application de la réglementation
Cotes : 20150845/291-20150845/316
1987-2009
Pilotage national du réseau des sites Natura 2000
Cotes : 20150845/317-20150845/320
2002-2008
Comité national de suivi
Cotes : 20150845/321-20150845/325
1999-2008
Évaluation de la mise en œuvre
Cotes : 20150845/326-20150845/396
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalité d’entrée
Versement