1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n° 20060419

Ministère  : Equipement, logement, transports et mer
Direction Ports et navigation maritime
Sous-direction : Service des phares et balises

Sommaire
Art 1-35 : moyens et fonctionnement du service, 1926-2000.
Art 36-82  : réglementation de la signalisation, 1898-1996.
Art 83-258  : équipement et entretien des installations, 1896-1996.
Art 259-283 : systèmes d’aide radio électrique et réseau radio téléphonique, 1921-1996.
Art 284-321 : activité océanographique, protection du domaine public, organisation du trafic et sécurité maritime, 1908-1996.
Art 322-396  : activités internationales, 1879-1995

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 396
Métrage linéaire : 40 ml (142 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales