Répertoire d’archives détaillé : sûreté nucléaire et radioprotection, 1969-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150632/1-20150632/228
Date
1969-2012
Nom du producteur
Service des risques technologiques
Importance matérielle et support
22,8 ml ( 76 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement
Évaluation, tris et éliminations
Seuls les chronos courriers, les pièces comptables et la documentation ont été éliminés, ces derniers étant des copies de documents originaux.