1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : pollution de la mer, 1940-1976

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19800114

Ministère : Mer
Direction : Cabinet ministériel

Sommaire
Art 1-52
(MAR 5003-5055). Archives de M. Douay, conseiller juridique à la marine marchande (comportant une partie des archives de son prédécesseur, M. Raspi) : Conférences et conventions internationales, sessions de l’OMCI (Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime) et réunions de son comité juridique, 1940-1976 en particulier : Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.

Nombre d’articles : 52
Métrage linéaire : 17 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales