Répertoire d’archives détaillé : Conservation et gestion des ressources halieutiques, 1927-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20160293

direction des pêches maritimes et de l’aquaculture
sous-direction des ressources halieutiques

Sommaire
Conservation et gestion des ressources halieutiques
Art 1-314 : Politique de conservation et de gestion des ressources halieutiques, 1927-2012
Art 315-335 : Pêche et environnement, 1972-2011
Art 336-413 : Contrôle des pêches maritimes, 1984-2012

Nombre d’articles  : 413
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
Communicabilité : libre