Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (744)
>
Agriculture, pêches, territoires, forêt (60)
>
Pêches maritimes et cultures marines (34)
>
Administration centrale (31)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20160293
direction des pêches maritimes et de l’aquaculture
sous-direction des ressources halieutiques
Sommaire
Conservation et gestion des ressources halieutiques
Art 1-314 : Politique de conservation et de gestion des ressources halieutiques, 1927-2012
Art 315-335 : Pêche et environnement, 1972-2011
Art 336-413 : Contrôle des pêches maritimes, 1984-2012
Nombre d’articles : 413
Lieu de conservation : Archives nationales
Communicabilité : libre
