Répertoire d’archives détaillé : DDAF Yonne : gestion forestière (1960-2004)

Versement  : 1689 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts de l’Yonne

Sommaire
– 1-2 : études sur les ressources, les techniques et l’économie forestière (1962-2000).
- 3-19 : réglementation et gestion forestière. - plan simple de gestion (1964-2004).
- 20 : réglementation et gestion forestière. - coupes, autorisations (1978-1996).
- 21-52 : réglementation et gestion forestière. - défrichements, autorisations (1960-2001).
- 53-54 : réglementation et gestion forestière. - régime fiscal de faveur (1962-1982).
- 55 : réglementation et gestion forestière. - relations avec les groupements forestiers et les syndicats (1975-1989).
- 56-86 : subventions aux travaux (1967-2009).
– 87-97 : aides aux travaux de boisement, d’équipement et de conservation (1949-1975).
- 98  : réglementation des plantations et règlement des boisements (1980-1991).

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Yonne