Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
>Espaces naturels (121 - 1194 ml)
>Alsace (1)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Haut-Rhin
Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)
Versement 1891W
Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Service de l’Urbanisme et de l’Habitat
Sommaire
Urbanisme et aménagement foncier - installations classées
Art 1-9 : Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs (classés par communes).
Contenu de chaque dossier : lettre de demande, services consultés et réponses, plan de situation du projet, décision.
1949-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin (coordonnées)