Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Phares et balises, 1886-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20160028/1-20160028/252
Date
1886-2009
Nom du producteur
FRAN_NP_006915 - Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime)
Importance matérielle et support
30 ml (100 cartons DIMAB)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description
Mode de classement
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l’Écologie.

Cotes : 20160028/1-20160028/238
1886-2008
Politique de balisage
Cotes : 20160028/239-20160028/247
1982-2009
Organisation des services déconcentrés, objectifs et ressources humaines
Cotes : 20160028/248-20160028/252
1995-2009
Politique patrimoniale

Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement
Historique de la conservation
Dans la perspective d’assurer la conduite des activités administratives, de justifier les droits des personnes et de l’administration et de conserver la mémoire des politiques publiques, les dossiers d’archives sont d’abord évalués, sélectionnés et archivés par le service des archives du ministère de l’Écologie, avant leur conservation et leur valorisation par les Archives Nationales.
Évaluation, tris et éliminations
Conformément à la politique d’archivage du ministère de l’Ecologie, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.
Sources et références
Sources complémentaires
Afin de compléter ses recherches, le lecteur peut se référer au répertoire méthodique recensant les archives produites par le service en charge des phares et balises conservées aux archives nationales :
Stéphane RODRIGUEZ-SPOLTI, Les archives du Service des phares et balises (1685-2000), Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales, 2014, 698 p.