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Répertoire d’archives détaillé : Pilotage, fonctionnement des parcs nationaux, 1967-2005

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Référence
20160279/1-20160279/20
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Pilotage, fonctionnement des parcs nationaux
Dates extrêmes
1967-2005
Noms des principaux producteurs
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
Direction de l’eau et de la biodiversité
Sous-direction des espaces naturels
Bureau des parcs nationaux et des réserves
Importance matérielle
2,00mètres linéaires (20 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Ces dossiers de pilotage et de fonctionnement global des parcs ont été transférés à la mission en mai 2016. Jusqu’à cette date ils ont été conservés au parc national des Cévennes.
Historique de la conservation
Ce versement était conservé dans les locaux du parc des Cévennes jusqu’en mai 216, date de son transfert à la mission des archives des ministères de l’environnement et du logement.
Mode de classement
Le plan de classement du fonds correspond à celui mis en place par l’archiviste du parc des Cévennes.
Présentation du contenu
Ce fonds contient de dossiers d’organisation de parcs nationaux, comptes-rendus de réunion des collèges des collèges des directeurs des parcs nationaux, de programmes de congrès et de fonctionnement d’associations