1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : politiques et réglementations relatives aux produits chimiques, 1972-2014

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150583/1-20150583/205
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Politiques et réglementations relatives aux produits chimiques
Dates extrêmes
1972-2014
Noms des principaux producteurs

Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l’environnement.
Importance matérielle

18 ml (60 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément aux règles de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150583/1-20150583/88

1986-2010
Réglementation des produits chimiques
20150583/89-20150583/100
1989-2008
Réglementation des substances appauvrissant la couche d’ozone
20150583/101-20150583/140
1975-2014
Biocides
20150583/141-20150583/162
1994-2008
Produits phytopharmaceutiques
20150583/163-20150583/190

1988-2006
Classification des substances dangereuses
20150583/191-20150583/205
1972-2008
Dossiers de substances et préparations chimiques