1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : sécurité en mer, pollution par l’Amoco-Cadiz, 1947-1979

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n°19840056

Ministère :Mer
Direction  : Flotte de commerce

Sommaire
Art 1-36
(MAR 8621-MAR 8656) : sécurité, conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (1948),
. conférence de Londres, organisation maritime consultative intergouvernementale, (1957-1960)
. comptes rendus des séances plénières, des commissions et des sous-commissions sur tous les problèmes maritimes (1947-1979)
Art 37 (MAR 8657) : rapport sur la sécurité des navires nucléaires (EURATOM)
1958-1965
Art 38-39 (MAR 8658-MAR 8659) : organisation de l’administration centrale et de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval,
1951-1965
Art 40-43 (MAR 8660-MAR 8663) : automatisation, pollution par l’Amoco-Cadiz, enquête parlementaire et OMCI
1963-1980

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire  : 4.30 m.l.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)