1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : lutte contre la pollution des eaux ..., 1960-1977

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19790334

Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce

Sommaire
Art 1-11 (MAR 3151-MAR 3161) : PV de séances de la mission interministérielle déléguée de l’eau (échelon régional) et de la mission interministérielle de l’eau (échelon national)
1972-1977
Art 12-18 (MAR 3162-MAR 3168) : coordination des flottilles :
PV de séances et autres documents du centre de coordination des flottilles et du comité consultatif permanent pour la coordination des flottilles
1962-1976
Art 19-38 (MAR 3169-MAR 3188) : lutte contre la pollution des eaux  :
PV de séances et autres documents émanés de la commission nationale de la pollution, des agences de bassin (dossiers classés par bassin) et du haut comité de l’environnement ,
pollution de la Basse-Seine ,
pollutions industrielles dans les ports de Nantes-Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille, Saint-Servan et Le Havre ,
coopération internationale pour la lutte contre la pollution
1960-1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 3.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales