Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre la pollution marine, 1963-1979

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n°19800541

Ministère  : Marine marchande (Secrétariat d’Etat)
Direction  : Ports et navigation maritimes
Sous-Direction : Service de la navigation

Sommaire
lutte contre la pollution marine, 1963-1979
Art 1 : rapport "Marchand"
1976
actions antérieures au rapport "Achille Fould"
sd
Art 2-6  : rapport "Achille Fould" :
documentation, réunions préparatoires, moutures successives, pré-rapport
1977
Art 6,15-18,60-61 : naufrages du Torrey-Canyon, de l’Olympic-Bravery, du Boehlen ,
pollutions provoquées par des navires (hydrocarbures, fûts contenant des produits toxiques)
1969-1976
Art 7-9  : actions diverses pour la lutte contre la pollution marine
1976-1979
Art 10-14  : pollution par les détergents, les produits chimiques, les métaux lourds, les hydrocarbures, et autres :
enquêtes,
relevés d’infractions,
réglementation
1957-1980
Art 19-31, 38-41, 49-52, 80-83  : lutte contre la pollution :
colloque d’Acapulco ,
travaux de divers organismes internationaux ,
travaux, études, PV de séances de divers organismes nationaux
comité national pour la récupération et l’élimination des déchets,
comité interministériel de coordination dans le domaine de l’élimination des déchets,
haut comité de l’environnement (HCE),
Comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE),
Fonds d’intervention pour la qualité de la vie (FIQV),
mission interministérielle de l’eau, ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes),
mission interministérielle déléguée de l’eau,
groupe de recherche sur les produits et matériels de lutte contre les pollutions marines accidentelles
1972-1979
Art 32-34  : préparation du Xème Plan en matière de lutte contre la pollution
1964-1976
Art 35-37, 40 : pollution (problème des bouées rouges) et assainissement en Méditerranée
1963-1968
Art 42-48 : courrier départ
1975-1978
Art 53-59  : rejets en Baie-de-Seine : étude sur les déversements de phosphogypses
1979
Art 62-68 : stages de formation et d’information sur les pollutions marines par hydrocarbures (INFOPOL)
1977-1979
Art 69-71 : opérations de télédétection
1976-1979
Art 72-77 : études coordonnées sur la pollution des eaux ,
problèmes soulevés par l’implantation de centrales nucléaires
1971-1979
Art 78-79  : bulletins du réseau national d’observations de la qualité du milieu marin
1976-1979

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 83
Métrage linéaire  : 8.30 m.l.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)