Ressources
>Inventaires d’archives publiques (798)
>Agriculture, pêches, territoires, forêt (60)
>Pêches maritimes et cultures marines (34)
>Administration centrale (31)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 19920161
Ministère : Equipement, Logement et transports
Direction : Pêches maritimes et culture marines
Sous-Direction : Cultures marines
Sommaire
Art 1-6 : concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation, 1899-1982
Art 7-14 : études et rapports sur l’ostréiculture et l’aménagement du littoral, 1923-1980
Art 15-16 : projets d’établissements en zone insalubre, sinistres, 1940-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 2 (5 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)