1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : pollution maritime, … 1969-1978

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19850629

Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce

Sommaire
Art 1 (MAR 10660-MAR 10663) : budget de la recherche, marchés
1969-1977
Art 2 (MAR 10664-MAR 10666) : navires inférieurs aux normes
1976-1978
Art 3 (MAR 10667-MAR 10668) : données techniques de l’Amoco-Cadiz et du Boehlen (pétroliers)
1978
Art 4 (MAR 10669-MAR 10670) : documents et correspondance avec l’OCDE
1977
Art 5 (MAR 10671-MAR 10703) : documents de l’OMCI ayant trait à la pollution , au droit de la mer, à la sécurité maritime, à la stabilité des navires, à la sauvegarde de la vie humaine en mer
1967-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales