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Répertoire d’archives détaillé : secrétariat général de la direction général de l’énergie et du climat, 1945-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150485/1-20150485/42
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Secrétariat général de la direction général de l’énergie et du climat
Dates extrêmes
1945-2008
Noms des principaux producteurs
Sous direction aux Affaires générales et synthèse. Secrétariat général de la direction générale de l’énergie et du climat.
Importance matérielle
3,6 ml (12 Dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au Code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Composition du versement
Sommaire
20150485/1-20150485/30

1945-2008
Secrétariat général
20150485/31-20150485/42
1954-2008
Ressources humaines