1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : sécurité et équipement des navires, 1968-1978

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19810470

Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce et équipement naval

Sommaire
Problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires :
Art 1-5 : calculs et rapports concernant les envahissements (entrées importantes d’eau dans les cales des navires transporteurs de gaz liquéfié)
1977-1978
Art 6-8 : sessions du sous-comité conteneurs et cargaisons et du comité sécurité maritime de l’OMCI (organisation intergouvernemental et consultative de la navigation maritime)
1968-1974
Art 9-11 : normes AFNOR (association française de normalisation) concernant l’équipement des navires
1974-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)