1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : surveillance de la navigation maritime, 1954-1985

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19920160

Direction : Ports et navigation maritimes
Sous-Direction : Sécurité des navires

Sommaier
Art 1-14 : Application du COLREG 72 (Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer) : relevés d’infractions, surveillance de la navigation, 1972-1985
Art 15-19 : Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) : statistiques, comptes-rendus d’activités, 1973-1982
Art 20-48 : Etudes et projets sur la navigation et la surveillance en mer, notamment tunnel sous la Manche, programme d’aide majeur à la navigation au large d’Ouessant, rapports et conférences de l’Organisation maritime consultative intergouvernementale (OMCI), 1954-1982

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 48
Métrage linéaire : 5 ml (16 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales