1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé DDTM Alpes-Maritimes : assainissement, qualité de l’eau, 1922-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cotes 2004W 0001 à 2004W 0764 , daté du 01/01/1922 au 31/12/2008 , versé le 24/07/2012

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) .- Service de l’eau et des risques

Sommaire
2004W 0001 - 2004W 0746
 : dossiers de travaux d’aménagement en eau potable (AEP) et d’assainissement, classés par commune
2004W 0747 - 2004W 0748  : transferts FNDAE (fonds national de développement des adductions d’eau) et agence de l’eau
2004W 0749 - 2004W 0764 : rapports sur la qualité de l’eau

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 764
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-Maritimes