1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Sommaire : DDAM Alpes-Maritimes : protection du littoral, marine marchande, plaisance et pêche, 1924-1980

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Alpes-Maritimes

Cotes 0677W 0001 à 0677W 0109 , daté du 01/01/1924 au 31/12/1980

Direction départementale des affaires maritimes des Alpes-Maritimes
Quartiers de Nice, Cannes et Antibes

Sommaire
Généralités
Secrétariat à la marine marchande .- Inscription maritime de Marseille : correspondance, notes, circulaires
Administration principale de l’inscription maritime, quartier de Nice : correspondance
Direction régionale de l’inscription maritime : procès-verbaux de conférences concernant l’organisation du service
Personnel
Registres de route, matricules des marins, pensions
Procédure disciplinaire
Protection du littoral
Demandes d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime
Délimitation du rivage
Marine marchande, plaisance et pêche
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance :
dossiers d’approbation de modèles de navires
Contrôle annuel des navires : procès-verbaux de visite
Registre des entrées et sorties des bateaux dans le port de Nice
Registres de matricules des bateaux
Registres d’armement et de désarmement des navires
Registre des ventes de bateaux
Contentieux
Incidents en mer
Distinctions honorifiques
1924-1980
Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 109
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes