Fonds "Groupement d’Intérêt Public Seine-Aval", 1999-2014

1. Zone d’identification
1.1. Type d’entité
GIP.
1.2. Forme autorisée du nom
Groupement d’Intérêt Public Seine-Aval.
1.3. Autres formes du nom
GIP Seine-Aval.
2. Zone de la description
2.1. Dates d’existence
2003 à aujourd’hui.
2.2. Histoire
Le programme de recherche scientifique Seine-Aval a été mis en place en 1995 sur l’estuaire de la Seine. D’abord concentré sur le fonctionnement environnemental de l’estuaire, il a évolué vers un programme de recherche finalisée.
Dans son prolongement, le Groupement d’Intérêt Public Seine-Aval a été créé en 2003 puis, renouvelé en 2007 pour 6 ans et en 2013 pour 8 ans, afin de disposer sur l’estuaire de la Seine d’une interface pérenne, capable de renforcer les collaborations entre chercheurs, gestionnaires et décideurs du territoire.
Un groupement d’intérêt public (GIP) est une structure partenariale qui permet de développer des coopérations entre collectivités publiques et partenaires privés. Les membres décident de mettre en commun leurs moyens pour une durée déterminée et sur des missions précises.
Les limites géographiques du GIP, sont fixées :
– à l’amont : par le barrage de Poses, le programme PIREN Seine étant chargé des problématiques en amont du bassin ;
– à l’aval : au tiers oriental de la Baie de Seine ;
– à tous les bassins versants internes au système estuarien et à leurs milieux.
2.3. Lieux
Pôle Régional des Savoirs
115, boulevard de l’Europe
76100 ROUEN
2.4. Statuts juridiques
Etablissement public.
2.5. Fonctions et activités
Le GIP Seine-Aval a pour but de transmettre des données à haute valeur.
Il assure, par son pôle scientifique, la maîtrise d’ouvrage des actions de recherche du programme Seine Aval et par son pôle opérationnel, la maîtrise d’ouvrage des applications de la recherche et le transfert des résultats de cette recherche.
Le GIP est appelé à contribuer à la réflexion engagée dans le cadre du Plan de Gestion Globale de l’Estuaire de la Seine auquel il apporte son expertise et son savoir-faire opérationnel.
3. Zone des relations
3.1. Collectivités, personnes ou familles associées
– L’Agence de l’Eau Seine-Normandie,
– les Grands Ports Maritimes du Havre et de Rouen,
– les Conseils régionaux de Basse et Haute-Normandie,
– les Conseils généraux du Calvados, de Seine-Maritime et de l’Eure,
– l’Union des Industriels de la Chimie – Normandie,
– la Communauté de l’Agglomération Havraise,
– la Communauté d’agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe.
3.2. Type de relations
Ces 11 membres assurent le pilotage et le financement du GIP Seine-Aval au travers d’un Conseil d’administration.
4. Zone du contrôle
4.2. Règles ou conventions
ISAAR (CPF).
4.3. Dates de création, de révision ou de dissolution
Juin 2014.
4.4. Langue(s) et écriture(s)
Français.
4.8. Sources
http://seine-aval.crihan.fr/

Présentation du contenu conservé par le Groupement d’intérêt public Seine-Aval :
Administration et composition : compte-rendu de conseil d’administration et d’assemblée générale, instances et organigrammes.
Comptabilité : journaux de recettes et de dépenses, bilan, exercices, comptes de résultats, grands livres…
Activités (1999-2014) : études de synthèse, référentiels topographiques, suivis en continu.
Ouvrage « La Seine en Normandie  » (2012).
Programmes scientifiques numéros 1 à 16 (1999-2007).
Journal d’information Comprendre notre estuaire numéros 2 à 9 (2009-2013).
Synthèses des travaux BEEST (2011).
Bulletin spéciale Seine-Aval Estuaires Nord-Atlantique : problèmes et perspectives (2006).
Posters sur les poissons de Seine, panneaux.
Livrets (2007-2012) : Stratégie d’observation à long terme en milieu estuarien, Biodiversité et restauration dans l’estuaire, Restauration environnementales et reconquête de l’estuaire de Seine, Le Paysage dans l’estuaire de la Seine, partage des visions et des projets, Impacts du réchauffement climatique sur l’estuaire de la Seine, Contamination de l’estuaire de la Seine et notion de risque, Restauration et Reconquête, Outils d’observation et modèles mathématiques.
Guides : Le Suivi du zooplancton en milieu estuarien, Le Suivi de l’avifaune en estuaire de Seine, Le Suivi de l’ichtyfaune en estuaire de Seine, L’Étude du macrobenthos.
Plaquettes (2008-2013) : État des ressources biologiques, Usages et aménités, Contextes climatique, morphologique et hydro-sédimentaire, Du Bassin à la Seine, L’Estuaire de Seine, Qualité de l’eau et contaminations.
Fascicule (2009-2014) : Programme Seine-Aval, la Génotoxicité, Évolution morphologique d’un estuaire anthropisé, Le Benthos, Effet de la contamination chimique, Écologie du copépode eurytemora affinis, Contre Vents et marées, L’Estuaire de la Seine : état de santé et évolution ; Fascicule de vulgarisation (2010) : 25 Questions sur la contamination en PCB de l’estuaire de Seine.
Recueils cartographiques (2011) : cartographies des zones riveraines de l’estuaire de la Seine : Végétation, hygrophylie et connectivités latérales, Nature, état et accessibilité des berges.
Dates extrêmes  : 2003-2014.
Métrage linéaire : 20 ml.

Présentation du contenu conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime (325J) :

Activités (1999-2014) : ouvrage « La Seine en Normandie  » (2012).
Programmes scientifiques numéros 1 à 16 (1999-2007).
Journal d’information Comprendre notre estuaire numéros 2 à 9 (2009-2013).
Synthèses des travaux BEEST (2011).
Bulletin spéciale Seine-Aval : Estuaires Nord-Atlantique : problèmes et perspectives (2006).
Posters sur les poissons de Seine, panneaux.
Livrets (2007-2012) : Stratégie d’observation à long terme en milieu estuarien, Biodiversité et restauration dans l’estuaire, Restauration environnementales et reconquête de l’estuaire de Seine, Le Paysage dans l’estuaire de la Seine, partage des visions et des projets, Impacts du réchauffement climatique sur l’estuaire de la Seine, Contamination de l’estuaire de la Seine et notion de risque, Restauration et Reconquête, Outils d’observation et modèles mathématiques.
Guides : Le Suivi du zooplancton en milieu estuarien, Le Suivi de l’avifaune en estuaire de Seine, Le Suivi de l’ichtyfaune en estuaire de Seine, L’Étude du macrobenthos.
Plaquettes (2008-2013) : État des ressources biologiques, Usages et aménités, Contextes climatique, morphologique et hydro-sédimentaire, Du Bassin à la Seine, L’Estuaire de Seine, Qualité de l’eau et contaminations.
Fascicule (2009-2014) : Programme Seine-Aval, la Génotoxicité, Évolution morphologique d’un estuaire anthropisé, Le Benthos, Effet de la contamination chimique, Écologie du copépode eurytemora affinis, Contre Vents et marées, L’Estuaire de la Seine : état de santé et évolution ; Fascicule de vulgarisation (2010) : 25 Questions sur la contamination en PCB de l’estuaire de Seine.
Recueils cartographiques (2011) : cartographies des zones riveraines de l’estuaire de la Seine : Végétation, hygrophylie et connectivités latérales, Nature, état et accessibilité des berges.
A noter :
Présents uniquement en version numérique : posters des poissons de Seine, dépliant, panneaux.
Des compléments d’informations ou des plaquettes manquantes en version papier sont présentes en version numérique.
Métrage linéaire : 0,50 ml.
Lieux de conservation :
G.I.P. Seine-Aval
Pôle régional des Savoirs
115, boulevard de l’Europe
76100 ROUEN
Archives départementales de la Seine-Maritime
42, rue Henri II Plantagenêt
76100 ROUEN