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Répertoire d’archives détaillé : DDE des Landes : Aménagement du littoral landais, 1935-2004

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Landes

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Landes)

Référence à demander en salle de lecture
1396 W 1-50
Documents concernés
Aménagement du littoral landais : gestion du domaine public maritime, ensemble portuaire du Capbreton, suivi et protection du littoral
Période concernée
1935-2004
Volume des documents
49 boîtes
4,30 ml
Organisme responsable de l’accès des documents
Archives départementales des Landes (coordonnées)
Provenance des documents
Institution(s) concernée(s)

Direction départementale de l’Equipement - Service maritime
Contenu des documents
Le versement apporte de nombreuses informations sur la gestion du domaine public maritime, ainsi que sur l’ensemble portuaire de Capbreton et les aménagements effectués sur le littoral landais. Les dossiers commencent pour la majorité dans les années soixante dix ; certains remontent aux années soixante, et, en moins grand nombre aux années cinquante et quarante. Deux articles remontent aux années trente font exception 1396 W 20 et 35. Leurs pièces antérieures à 1940 n’ont pas été reclassées en série S, afin de ne pas rompre l’unité du dossier.
Modalités de consultation (dont durée d’incommunicabilité et année de libre accès aux documents)
Archives publiques
Selon les modalités de la loi sur les archives du 15 juillet 2008.