1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Transports par voies navigables, 1917-1997

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
19980219/1-19980219/57
Date
1917-1997
Nom du producteur
Bureau Infrastructures – Études et programmes (sous-direction des transports par voies navigables)
Localisation physique
Pierrefitte
Description
Présentation du contenu
Sommaire

Elaboration de la réglementation, autorisations de l’usage de la voie d’eau, études et projets d’infrastructures, tutelle des organismes publics et participation aux commissions.
Art 1-2 : Outils du travail administratifs, recueil des textes et inventaires des ressources hydrauliques, 1917-1992.
[...]
Art 7-10 : Police des eaux, concessions d’outillage public et fonctionnement du service de la navigation, 1956-1988.
Art 11-15 : Conférences européennes et coopération internationale, 1948-1989.
[...]