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Répertoire d’archives détaillé : groupe climat, énergie du Grenelle de l’environnement, 2007

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150490/1-20150490/5
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Groupe climat, énergie du grenelle de l’environnement
Dates extrêmes
2007
Noms des principaux producteurs
Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l’environnement.
Importance matérielle

0,6 ml (2 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au Code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150490/1

2007
Document préparatoire, proposition d’organisation de groupe, synthèse de propositions, note d’organisation, premiers résultats de l’étude FONDDRI, liste des personnes présentes, dossier de presse, rapport sur les transports et la politique climat en France, compte rendu de réunion, courrier
20150490/2
2007
Dossier de presse, synthèses « Construire une démocratie écologique : institutions et gouvernance », « Les engagements de l’industrie chimique en France », « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles », « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie », « Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à la compétitivité et à l’emploi », rapport de groupe, état des lieux sur la pollution atmosphérique générée par le trafic aérien, propositions de la FNAU et des agences d’urbanisme, rapport d’activité, éléments de réflexion
20150490/3
2007
Fiche, propositions, note, document de travail, demande de concession pour l’exploitation d’un gisement de charbon, résumé d’un plan d’action durable, rapport de l’AERES, courrier, projet de rapport
20150490/4
2007
Résumés, document de travail, courrier, charte d’engagement des architectes, rapport sur la qualité de l’air et le changement climatique, proposition, demande d’audition, plan d’action, rapport d’inventaire national
20150490/5
2007
Propositions, courriers, rapports sur les transports et l’énergie, documents de travail, synthèses des contributions de Véolia Environnement aux travaux des groupes de réflexion, rapport de synthèse « Plan transport, urbanisme, gaz à effet de serre »