Répertoire d’archives détaillé : produits et déchets, 1969-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080061

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Produits et déchets

Sommaire :
Art. 1-3  : Politique internationale sur les déchets. 1975–1998
Art. 3 (suite)-37  : Législation et réglementation française et européenne sur les déchets, comités. 1972–2003
Art. 37 (suite)-44 : Sites et décharges, schémas d’élimination, 1969–1995
Art. 45-46  : Etudes et Recherches, 1970–1994

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire  : 15.00 ml (46 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)