1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux, protection des eaux du Léman, carrières, 1947-1994

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Ain

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 952W

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire
Art 1-13
 : Police des eaux des rivières suivantes : Ain, Furans, Reyssouze, Rhône, 1947-1994
Art 9-12 : Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1980-1993
Art 13 . Carrières dossier d’autorisation., 1973-1994

Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité  : libre