Fonds "Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières - Truite Ombre Saumon", 1982-2009

Cote 165J

Initulé  : Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières - Truite Ombre Saumon (ANPER TOS), activités et fonctionnement

Dates extrêmes : 1982-2009

Description matérielle  : 72 boîtes

Introduction  :
voir site Internet AD Val-de-Marne - fichier pdf

Producteur  : Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières - Truite Ombre Saumon

Historique de la conservation :
Le bail du local sis 67, rue de Seine à Alfortville résilié le 30 mars 2010, sans état des lieux ni prise en compte des archives, a amené le responsable de l’association à prendre contact début avril 2010 avec les Archives départementales, pour demander l’accueil en urgence de ses archives dans le dépôt. La collecte a été effectuée à la mi-mai, sur trois jours. Il concerne un volume de 45 ml consistant pour un tiers en de la documentation.
Conditions d’accès

Conditions d’utilisation : Convention de don signée en 2010. Autorisation permanente et générale des documents avec documents à caractère judiciaire communicables selon les délais réglementaires.

Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne (coordonnées)