Répertoire détaillé site Internet Archives nationales
Versement 20080424
Etablissement public national : Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
Sommaire
Dossiers du contrôle sanitaire effectué sur les établissements conchylicoles (1932-1994)
Art 1-30 : Dossiers des établissements conchylicoles.,1939-1984
Art 31-71 : Dossiers des établissements conchylicoles radiés, 1932-1993
Communicabilité : Selon les délais de communicabilité définis par le Code du patrimoine.
Métrage linéaire : 23 ml
Lieu de conservation : Archives nationales