Ressources
>Inventaires d’archives publiques (302 - 33 196 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (578 - 3120 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (88 - 853 ml)
>Bourgogne (6)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Côte d’Or
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)
Versement 1318 W
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)..
Délégation régionale de Bourgogne.
Sommaire
1318 W 1-124 : Diagnostics thermiques et dossiers de subventions (1981-1991)
Métrage linéaire : 15.60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte-d’Or