Répertoire d’archives détaillé : ADEME. Délégation Bourgogne, 1989-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Côte-d’Or)

Cotes extrêmes 1942 W 1-11
Libellé Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Dates extrêmes 1989-2003
Description matérielle
Document d’archives
11 article en 9 boîtes
0,90 ml
Présentation du contenu
Fonctionnement de l’agence (délégation Bourgogne), diagnostics énergie et attribution des aides.
Informations sur les modalités d’entrée
Versement. 14 avril 2009.
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Communicable