Répertoire d’archives détaillé : ADEME Rhône-Alpes : attribution de subventions, 2009-2010

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône

Versement 5829 W

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale Rhône-Alpes

Sommaire
Art 1-17 : attribution de subventions, 2009-2010

Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône