Répertoire d’archives détaillé : ADEME : centres de stockage des déchets, 1970-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20160224/1-20160224/201
Niveau de description
Série
Intitulé
Archives relatives aux centres de stockage des déchets
Dates extrêmes
1970-2000
Noms des principaux producteurs
Agence Nationale pour la Récupération et l’Élimination des Déchets (ANRED), Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME). Plusieurs services sont à l’origine de cette série. Ces derniers ne sont pas tous identifiables. Le principal service concerné reste cependant le Service Prévention et Gestion des Déchets (SPGD).
Importance matérielle
10 mètres linéaires
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives Nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
Archives publiques librement communicables
Conditions d’utilisation
Selon règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement de l’ADEME aux Archives Nationales
Historique du producteur
L’Agence Nationale pour la Récupération et l’Élimination des Déchets est créée par le décret n°76-473 du 25 mai 1976 en application de la loi n°75-633 du 15 juillet 1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux.
L’ANRED est dissoute par la loi n°90-1130 du 19 décembre 1990 et fusionne avec l’AFME et l’AQA pour former l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME).
Mode de classement
Les dossiers sont organisés selon le plan suivant :
20160224/1-0160224/133 : Décharges de Classe I suivies par l’ANRED/ADEME
20160224/134-0160224/148 : Décharges de Classe I ayant fait l’objet d’une mission
ponctuelle
20160224/149-20160224/176 : Autres décharges ayant fait l’objet d’une intervention
20160224/177-0160224/201 : Recherche et Prospective
Les centres d’enfouissement technique sont classés alphabétiquement dans la catégorie adéquate.
Accroissement
Devant des lacunes évidentes, il est probable que certains documents se trouvent dans les Directions Régionales de l’ADEME.
Bibliographie
Sur l’ANRED/ADEME :
« ADEME : hier, aujourd’hui et demain », ADEME&VOUS Hors-série [en ligne], disponible sur http://www2.ademe2.fr (consulté le 25 avril 2013).
GARDRAT Christian, 30 ans de maîtrise de l’énergie, France, Canal News, Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie, 2003, 17 min, coul., DVD.
LERAY Théo, DE LA RONCIÈRE Bertrand, 30 ans de maîtrise de l’énergie, Arcueil, Atee, 2002, 229 p.
Site du ministère de l’écologie http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Gestion-desdechets-.html
Sur les déchets :
SILGUY Catherine de, Histoire des hommes et de leurs ordures du Moyen Age à nos jours, Le Cherche Midi, 2009, 348 p.
DAMIEN Alain, Guide du traitement des déchets, 5ème éd., L’Usine Nouvelle, 2009, 439 p.
Sur les centres de stockage
BILLARD Hervé, METTELET Christian, Guide pour l’élimination et la valorisation des déchets industriels. Cahiers techniques de la Direction de l’Eau et de la Prévention de la Pollution et des risques n°8, 3ème éd., ANRED, 1989, 159 p.
BILLARD Hervé, Centres de stockage des déchets : Conception, Techniques de l’ingénieur, n°G2101, CNRS, 2001,