Répertoire d’archives détaillé : ADEME : rapports, études, 1975-2015

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20170147

Etablissement : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Sommaire
Art 1-124 : Rapports du centre d’Angers, 1977-2014
Art 125-394 : Rapports du centre de Paris, 1975-2015
Art 395-603 : Rapports du centre de Valbonne, 1978-2014

Importance matérielle et support : 600 cartons de type dimab
Métrage linéaire : 200 ml
Localisation physique : Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès : Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du code du patrimoine