Répertoire d’archives détaillé : ARS PACA : risques sanitaires et technologiques, 2001-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Alpes-Maritimes)

Versement 1604 W

Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur
Délégation territoriale des Alpes-Maritimes

Sommaire
1604 W 1 à 15 : Conseil départemental d’hygiène (2001-2006).
Conseil départemental de l’environnement, des risques sanitaires et technologiques (2006-2009).

Métrage linéaire : 1,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes